En regardant le site de l'Académie des sciences morales et politiques, je suis tombé sur une conférence de Monsieur Marc Guillaume sur : le sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom. Je n'aborde pas ici la seconde partie de son intervention remarquable. Par contre je reste encore stupéfait sur ce que j'appris en lisant la première partie. En raison finalement des services qu'ils auraient rendu à la France, les nobles peuvent encore aujourd'hui se transmettre les titres nobiliaires d'une façon tout à fait officielle sous le regard juridique et non moins complaisant de la République. La section du sceau du ministère de la justice règle les différends et autres transmissions ou relèvements des titres de l'ancien régime et du premier et du second empires. De quoi halluciner si le sérieux du conférencier et sa qualité professionnelle ne m'avaient pas convaincu. Je ne rêve pas. Si vous êtes issus d'une famille d'origine noble, vous avez des droits sur votre titre reconnu par la République à travers ses différentes juridictions. Alors quand on regarde la télévision et que l'on voit un journaliste ou un présentateur dire du monseigneur ou du votre altesse à un invité sur le plateau de télévision, on ne rêve pas. On est dans la réalité. Pourtant une loi des 19 et 23 juin 1790 avait abolit les titres nobiliaires. Ceux-ci furent rétablis rapidement sous la Restauration qui y ajouta ceux du premier Empire. La seconde République les interdit par un décret du 23 février 1848. Puis évidemment, Louis-Napoléon Bonaparte les rétablit et y ajouta les siens. C'est enfin Mac-Mahon qui décida, sous la troisième République, de maintenir uniquement la transmission des titres existants. Voilà en quelques mots. Depuis la section du sceau ne fait que vérifier les titres. Cela est arrivé 376 fois depuis le 10 mai 1875. Or pour faire des économies et passer à une autre époque, républicaine totalement, il suffirait de faire une seule chose. Voter une loi les supprimant. En voici le texte que j'ai écrit, reprenant la loi de 1790 : Les titres de prince, duc, comte, marquis, vicomte, vidame, baron, chancelier, messire, écuyer, noble et tous les autres titres semblables ne seront ni pris par qui que ce soit, ni donnés à personne. Par conséquent la République Française abolit solennellement tous les titres nobiliaires.
C'est quand même la moindre des choses.
Chancelier c'est pas un titre mais une charge pour l'Ancien Régime ...
Rédigé par : Lucie Beckman | mardi 17 février 2009 à 15:25